Eléments de rémunération du Président et information relative aux conditions financières liées à la cessation du mandat de Président-Directeur général
10 November 2021 - 5:55PM
Eléments de rémunération du Président et information relative aux
conditions financières liées à la cessation du mandat de
Président-Directeur général
Comme annoncé le 27 septembre 2021, le Conseil
d’administration d’Ipsos SA (la « Société ») qui s’est
tenu le 24 septembre 2021 a décidé de la séparation des fonctions
de Président et de Directeur général, effective à compter du 1er
octobre 2021.
A cet effet et lors de sa réunion du 24
septembre 2021, le Conseil d’administration a révoqué le mandat de
Président-Directeur général de Monsieur Didier Truchot et a arrêté,
sur avis favorable du Comité des nominations et des Rémunérations,
les conditions financières liées à la révocation de ce mandat.
Le Conseil d’administration a par ailleurs
nommé, lors de cette réunion, Monsieur Didier Truchot, fondateur et
Président-Directeur général du groupe depuis sa création le 1er
octobre 1975, en qualité de Président du Conseil d’administration à
compter du 1er octobre 2021 et cela jusqu’à la fin de son mandat
d’administrateur courant jusqu’à l’Assemblée générale qui se
tiendra en 2024 et qui sera appelée à statuer sur les comptes
annuels de l’exercice 2023.
Le Conseil d’administration a arrêté les
éléments de rémunération pour l’exercice du mandat de Président du
Conseil d’administration par Monsieur Didier Truchot. Par ailleurs,
il a décidé de maintenir sa rémunération actuelle pour l’exercice
par Monsieur Didier Truchot des fonctions de Directeur Général par
intérim du 1er octobre au 14 novembre 2021.
Enfin, lors de sa réunion du 4 octobre 2021, le
Conseil d’administration a arrêté les éléments de rémunération de
Monsieur Ben Page pour l’exercice du mandat de Directeur général de
la Société, à compter du 15 novembre 2021, qui fait l’objet d’un
communiqué de presse séparé ce jour.
Eléments de rémunération du Président du Conseil
d’administration à compter du 1er
octobre 2021
Monsieur Didier Truchot exercera les fonctions
de Président du Conseil d’administration à compter du 1er octobre
2021.
Compte tenu de la qualité de Fondateur du groupe
de Monsieur Didier Truchot, de son expérience et des
responsabilités qui lui ont été confiées, la rémunération fixe
annuelle de Monsieur Didier Truchot a été arrêtée par le Conseil
d’administration réuni le 24 septembre 2021 à 272.850 euros bruts,
payable en douze mensualités à compte de la date de prise des
fonctions et calculée au prorata temporis pour l’exercice 2021,
conformément à la politique de rémunération applicable à Monsieur
Didier Truchot en qualité de Président du Conseil d’administration,
approuvée par l’Assemblée générale du 27 mai 2021 (résolution n°
12) et figurant à la section 13.1.3 du Document d’enregistrement
universel 2020 d’Ipsos.
Par ailleurs, comme prévu par la politique de
rémunération applicable au Président-Directeur général, approuvée
par l’Assemblée générale du 27 mai 2021 (résolution n°10) et
figurant à la section 13.1.2 du Document d’enregistrement universel
2020 d’Ipsos, en cas de révocation ou de cessation du mandat du
Président-Directeur général, il doit être versé à ce dernier une
indemnité égale à deux fois sa rémunération brute perçue au cours
de l’année civile précédant la cessation de ses fonctions.
Il est rappelé que le Président-Directeur
général ne bénéficie d’aucun régime de retraite supplémentaire mis
en place par Ipsos, ni d’aucune autre indemnité de départ légale ni
contractuelle, n’ayant pas de contrat de travail.
Le versement de cette indemnité était soumis à
la condition de performance suivante : le résultat pour l’un des
trois derniers exercices précédant la révocation doit être
supérieur, à taux de change constant, au résultat de l’exercice
antérieur. Le résultat de l’exercice 2020 montrant une
progression par rapport à 2019 de 7%, la condition de
performance était donc remplie.
L’indemnité de révocation des fonctions a donc
été arrêtée par le Conseil d’administration, après avis favorable
du Comité des Nominations et des Rémunérations, à
1 081 672 euros (étant rappelé que la rémunération brute
pour l’année civile 2020 de Monsieur Didier Truchot s’est élevée à
540 836 euros).
Enfin, Monsieur Didier Truchot ayant fait valoir
ses droits à la retraite à compter du 1er octobre 2021, la
condition de présence liée aux actions gratuites de performance
attribuées à Monsieur Didier Truchot en 2019 et en 2020 et qui sont
en cours de période d’acquisition est réputée être remplie. Cela
est conforme à la politique de rémunération applicable à Monsieur
Didier Truchot en qualité de Président-Directeur général, approuvée
par l’Assemblée du 27 mai 2021 (résolution n° 10) et au Règlement
du Plan d’attribution en cas de départ à la retraite. En revanche,
ces actions de performance seront livrées aux dates respectivement
prévues aux termes de chacun des plans d’attribution de 2019 et
2020, en mai 2022 et mai 2023, dans la mesure où les conditions de
performance prévues aux termes de chacun de ces plans seront
atteintes.
Il est précisé que le prorata de bonus annuel
2021 calculé selon la politique de rémunération préalablement
approuvée ne sera versé qu’après approbation par la prochaine
Assemblée générale des actionnaires.
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- Communiqué 10.11.2021 - Rémunération des mandataires sociaux -
Didier Truchot
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