Ce communiqué ne doit pas être publié, distribué ou diffusé,
directement ou indirectement, aux États Unis d’Amérique, en
Australie, au Canada ou au Japon.
Regulatory News :
Carbios (Paris:ALCRB) (Euronext Growth Paris : ALCRB), société
pionnière dans le développement de solutions enzymatiques dédiées à
la fin de vie des polymères plastiques et textiles (la «
Société »), annonce aujourd’hui le lancement d’une
augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de
souscription des actionnaires par voie d’offre au public et avec un
délai de priorité, à titre irréductible uniquement, pour ses
actionnaires existants et d’une offre globale (l’ « Offre
»), d’un montant initialement prévu de 105 M€. L’Offre pourra être
portée jusqu’à un maximum de 120,75 M€ en cas d’exercice intégral
de la clause d’extension.
Principales modalités de la transaction
- Augmentation de capital par voie d’offre au public et avec un
délai de priorité de 4 jours de bourse à titre irréductible pour
les actionnaires existants
- Deux actionnaires stratégiques de Carbios, L’Oréal (via son
fonds de capital-investissement BOLD) et Michelin Ventures, se sont
engagés irrévocablement à souscrire à l’augmentation de capital à
hauteur de leur participation actuelle de 10,36% du capital de
Carbios
- Montant initial de 105 M€ pouvant être porté jusqu’à 120,75 M€
en cas d’exercice intégral de la clause d’extension
- Prix de souscription maximum de 41 € par action nouvelle
- Délai de priorité et offre au public : du 3 mai 2021 au 6 mai
2021 inclus
- Placement privé : du 3 mai 2021 au 10 mai 2021
- Eligible au PEA et PEA-PME
Rationnel de la transaction
La Société envisage d’utiliser les fonds qui seront levés
notamment afin de financer :
- la construction d’une Unité de référence exploitant sa
technologie enzymatique de recyclage à 100% du PET dont la capacité
de production est estimée à 40 000 tonnes par an et pour laquelle
l’investissement est estimé à environ 100 M€, à hauteur d'environ
65% du produit net de l'émission; à cet égard, il est précisé que
la part de l’investissement dans l’Unité de référence non financée
grâce au produit net de l’émission le sera, le moment venu, par le
biais d’autres sources de financement;
- les dépenses opérationnelles de la Société, à hauteur d'environ
5% du produit net de l'émission;
- les dépenses opérationnelles liées à l’usine de Démonstration
en cours de construction sur le site industriel de Cataroux dont 10
à 15 M€ restent à financer par la Société, à hauteur d'environ 5 %
du produit net de l'émission; à cet égard, il est précisé que la
part de l’investissement dans l’usine de Démonstration non financée
grâce au produit net de l’émission le sera, le moment venu, par le
biais d’autres sources de financement;
- les dépenses liées à ses activités de R&D propres au PET et
au PLA et le déploiement de ses activités de Recherche pour
d’autres polymères et/ou d’autres applications de ses technologies,
à hauteur d'environ 10 % du produit net de l'émission; et
- la rationalisation de son portefeuille en vue de développer ses
technologies de biodégradation au-delà du PLA, à hauteur d'environ
15 % du produit net de l'émission.
Sur la base des éléments de trésorerie à date et des dépenses
prévisionnelles de la Société, le produit net de l’émission devrait
permettre à la Société de mener à bien ses objectifs stratégiques
et de couvrir ses besoins en fonds de roulement jusqu’à fin
2023.
BNP Paribas, Bryan, Garnier & Co Limited, Bryan Garnier
Securities, J.P. Morgan, Natixis et ODDO BHF SCA agissent en tant
que coordinateurs globaux, chefs de file et teneurs de livre
associés dans le cadre de l’Offre (ensemble, les « Banques
»).
Jean-Claude Lumaret, Directeur Général de Carbios : « La
pollution plastique est l'un des défis majeurs de notre époque ! Le
plastique est présent dans notre vie quotidienne sous de nombreuses
formes et dans de nombreux domaines, mais seule une petite quantité
de ce plastique est actuellement recyclée. Nos équipes de recherche
et développement ont développé une technologie unique au monde
basée sur l'utilisation d'enzymes pour déconstruire tout type de
déchets PET (bouteilles, emballages, fibres de polyester…) en ses
constituants de base (monomères) qui peuvent ensuite être
réutilisés pour produire de nouveaux produits PET recyclables à
l’infini et de la même qualité que les originaux. Il s'agit d'un
tournant majeur dans l'industrie des plastiques et Carbios est au
cœur de cette révolution. D'ici septembre, nous aurons construit un
démonstrateur industriel qui nous permettra de générer suffisamment
de données techniques pour projeter le fonctionnement des futures
unités industrielles. Et nous avons récemment annoncé que nous
allons construire notre propre unité de référence qui utilisera
notre technologie de recyclage 100% PET, et dont la construction
devrait débuter fin 2022, avec les premiers revenus de cette unité
attendus en 2025. Pour financer ces nouvelles ambitions, nous
lançons aujourd'hui une augmentation de capital. Ouverte à tous,
actionnaires et non-actionnaires, elle vous permet d'acquérir des
actions dans notre société et de participer avec nous à la mise en
place d'une économie plastique circulaire pérenne qui profitera aux
générations futures et à notre planète. »
MODALITES DE L’OFFRE
Les actionnaires de la Société, inscrits en compte à la date du
30 avril, bénéficieront d’un délai de priorité à titre irréductible
de 4 jours de bourse du 3mai au 6 mai (inclus) sur le montant
initial de l’Offre (à l’exclusion de l’exercice, le cas échéant, de
la clause d’extension). Les actions non souscrites dans le cadre du
délai de priorité ainsi que les actions nouvelles susceptibles
d’être émises suite à l’exercice de la clause d’extension feront
l’objet d’une offre globale (l’ « Offre Globale »)
comprenant (a) une offre au public en France (l’ « Offre au
Public ») principalement destinée aux personnes physiques, et
(b) un placement privé à l’international (le « Placement Privé
International ») (i) dans l’Union Européenne (y compris la
France) et certains autres pays (à l’exclusion des Etats-Unis, du
Canada, de l’Australie et du Japon) ; et (ii) aux Etats-Unis à un
nombre limité d’ « investisseurs institutionnels qualifiés »
(qualified institutional buyers, « QIB ») au sens de la
Règle 144A (« Rule 144A ») en vertu du US Securities Act de
1933, tel que modifié (le « Securities Act ») et / ou des «
investisseurs institutionnels accrédités » (institutional
accredited investors) au sens de la Rule 501 (a) (1), (2), (3),
(7), (8), (12) ou (13) de la Regulation D du Securities Act («
IAI ») en vertu d’une dispense d’enregistrement conformément
à la Section 4(a)(2) du Securities Act.
Les ordres passés dans le cadre de l’Offre Globale pourront être
réduits en fonction des résultats des souscriptions à titre
irréductible dans le cadre du délai de priorité.
Le prix maximum de souscription des actions nouvelles sera de 41
€ par action. Ce prix maximum ne préjuge en aucun cas du prix de
souscription qui pourra être fixé.
Le nombre maximum d’actions nouvelles pouvant être émises dans
le cadre de l’augmentation de capital est de 3.000.000 d’actions
nouvelles (en cas d’exercice intégral de la clause d’extension),
conformément à la 5ème résolution de l’assemblée général de la
Société du 8 janvier 2021 (l’ « Assemblée Générale »).
Le nombre définitif d’actions à émettre ainsi que le prix final
de l’Offre seront déterminés à l’issue du Placement Privé
International, le 10 mai 2021 (voir la section “Structure de
l’Offre et calendrier indicatif » ci-dessous).
Engagements de souscription
BOLD (Business Opportunities for L’Oréal Development),
actionnaire détenant 482.834 actions de la Société (soit 5,91% du
capital), s’est engagé irrévocablement (i) à souscrire à titre
irréductible dans le cadre du délai de priorité des actions
nouvelles à hauteur de sa quote-part dans le capital de la Société
et (ii) à placer un ordre de souscription dans le cadre du
Placement Privé International, avec pour objectif de permettre le
maintien de sa quote-part dans le capital de la Société en cas
d'exercice en tout ou en partie de la Clause d'Extension.
Michelin Ventures, actionnaire détenant 363.410 actions de la
Société (soit 4,45% du capital), s'est engagé irrévocablement à
souscrire à titre irréductible dans le cadre du délai de priorité
des actions nouvelles pour un montant maximum en euros
correspondant au produit du montant initial de l'augmentation de
capital (hors clause d'extension) et de sa quote-part dans le
capital de la Société.
La Société n’a pas connaissance des intentions de ses autres
actionnaires [ou d’autres investisseurs potentiels] en ce qui
concerne l’augmentation de capital.
Engagements d’abstention et de conservation
La Société a convenu d’un engagement d’abstention expirant 120
jours calendaires après la date de règlement-livraison des actions
nouvelles, sous réserve de certaines exceptions usuelles telles que
spécifiées dans la note d’opération et d'une possibilité de levée
par les Banques.
Certains actionnaires détenant une participation significative
dans la Société (BOLD et Michelin Ventures), disposant ensemble de
10,36% du capital de la Société, et administrateurs ont également
signé des engagements d’abstention et de conservation prenant effet
à la date de signature de ces engagements et se poursuivant pendant
90 jours à compter de la date de règlement-livraison des actions
nouvelles, sous réserve de certaines exceptions usuelles.
Garantie
L’Offre fera l’objet d’un contrat de garantie et de placement
entre la Société et les Banques (le « Contrat de Garantie »)
qui pourra être résilié par les Banques à tout moment jusqu'à (et y
compris) la date de règlement, sous réserve de certaines conditions
habituelles pour ce type de contrat.
Dans l’hypothèse où le Contrat de Garantie ne serait pas signé,
l’Offre serait annulée. En cas de non-signature ou de résiliation
du Contrat de Garantie, cette information fera l’objet d’un
communiqué de presse diffusé par la Société et d’un avis diffusé
par Euronext Growth.
Le Contrat de Garantie ne constitue pas une garantie de bonne
fin au sens de l'article L. 225-145 du Code de commerce.
En cas de demande insuffisante, l'Offre pourra être annulée ou
réduite aux ordres de souscription effectivement reçus pour autant
qu'ils représentent au moins 75% du montant initial de l'Offre,
l'Offre étant annulée en dessous de ce seuil. Si l'Offre devait
être annulée, tous les ordres de souscription reçus deviendraient
alors nuls et non avenus et seraient annulés rétroactivement.
Principales modalités de l’augmentation de capital
Montant de l’émission et nombre d’actions
nouvelles à émettre
L’augmentation de capital s’élève à un montant brut initial
(prime d’émission incluse) de 105 M€, pouvant être porté à un
montant maximum de 120,75 M€ en cas d’exercice intégral de la
clause d’extension, représentant un maximum de 15% du montant
initial. Conformément à la 5ème résolution de l’Assemblée Générale,
le nombre maximum d’actions nouvelles susceptibles d’être émises
dans le cadre de l’augmentation de capital est de 3.000.000.
Structure de l’offre et calendrier
indicatif
Délai de priorité
L’augmentation de capital est réalisée avec suppression du droit
préférentiel de souscription des actionnaires et avec un délai de
priorité à titre irréductible des actionnaires (portant sur le
montant initial de l’augmentation de capital uniquement) de 4 jours
de bourse consécutifs, du 3 mai 2021 au 6 mai 2021 (inclus) à 17
heures (heure de Paris), accordé aux actionnaires inscrits en
compte à la date du 30 avril 2021.
Dans le cadre du délai de priorité, les actionnaires de la
Société peuvent souscrire à titre irréductible, au prorata de leur
participation au capital social de la Société, pour le montant
initial de l'Offre (hors exercice de la clause d’extension).
En pratique, chaque actionnaire pourra passer un ordre de
souscription prioritaire en euros portant sur un montant maximum
correspondant à (i) 105 millions d’euros multiplié par (ii) le
nombre d’actions de la Société qu’il détient (et qu’il aura
immobilisées) au 30 avril 2021 et divisé par (iii) 8.164.472
(nombre d’actions existantes à ce jour).
A titre d’illustration, un actionnaire qui détiendrait 816
actions soit 0,01% du capital pourra souscrire à titre irréductible
pour un montant maximal égal à 0,01% du montant initial de l'Offre
(hors exercice de la clause d'extension), soit jusqu’à 10.494
euros, avec la certitude d’être servi intégralement, que
l’augmentation de capital soit réalisée à 100%, 75%, ou 115% du
montant initialement visé.
Placement Privé International et Offre au Public
Les actions nouvelles non souscrites dans le cadre du délai de
priorité, ainsi que les actions nouvelles à émettre, le cas
échéant, en cas d’exercice, en totalité ou partie, de la clause
d’extension, feront l’objet d’une Offre Globale, comprenant :
- une Offre au Public en France, principalement destinée aux
personnes physiques, ouverte du 3 mai 2021 au 6 mai 2021 (inclus) à
17 heures (heure de Paris) pour les souscriptions aux guichets et à
20 heures (heure de Paris) pour les souscriptions par Internet (si
cette possibilité leur est donnée par leur intermédiaire
financier), et
- un Placement Privé International destiné aux investisseurs
institutionnels, du 3 mai 2021 au 10 mai 2021 (inclus) à [12]
heures (heure de Paris) comportant :
- une offre dans l'Union Européenne (y compris en France)
destinée à des investisseurs qualifiés ; et
- un placement aux Etats-Unis à un nombre limité de QIBs au sens
de la Rule 144A en vertu du Securities Act et/ou des IAI au sens de
la Rule 501 (a) (1), (2), (3), (7), (8), (12) ou (13) de la
Regulation D du Securities Act en vertu d’une dispense
d’enregistrement conformément à la Section 4(a)(2) du Securities
Act.
Les actionnaires souhaitant souscrire au-delà du nombre
d’actions auquel ils peuvent prétendre au titre de l’exercice du
délai de priorité devront le faire en passant un ordre dans le
cadre de l’Offre Globale, étant précisé que les actionnaires ne
bénéficient pas dans ce cadre d’une quelconque priorité.
Les ordres passés dans le cadre de l’Offre au Public et du
Placement Privé International pourront être réduits en fonction des
résultats des souscriptions à titre irréductible dans le cadre du
délai de priorité.
Le prix de souscription des actions nouvelles à émettre dans le
cadre du délai de priorité et de l’Offre au Public sera égal au
prix de souscription des actions nouvelles à émettre dans le cadre
du Placement Privé International (le « Prix de l’Offre »).
Le nombre final d’actions à émettre ainsi que le prix final de
l’Offre seront fixés à la clôture du Placement Privé International,
prévue le 10 mai 2021, étant précisé que le Prix de l’Offre,
conformément à la 5ème résolution de l’Assemblée Générale, sera au
moins égal à la moyenne des cours pondérée par les volumes des cinq
dernières séances de bourse précédant la fixation du prix de
l’émission, avec une décote maximale de 20%. Le nombre définitif
d'actions à émettre ainsi que le prix final de l'Offre feront
l'objet d'un communiqué de presse ultérieur.
Calendrier indicatif
03/05/2021
Ouverture du délai de priorité, de l’Offre
au Public et du Placement Privé International
06/05/2021
Clôture du délai de priorité et de l’Offre
au Public à 17 heures (heure de Paris) pour les souscriptions aux
guichets et à 20 heures (heure de Paris) pour les souscriptions par
Internet (si cette possibilité leur est donnée par leur
intermédiaire financier)
10/05/2021
Clôture du Placement Privé International à
[12] heures (heure de Paris)
Centralisation
Fixation des modalités définitives de
l’augmentation de capital (en ce compris l’exercice de la clause
d’extension, le cas échéant)
Signature du Contrat de Garantie
Diffusion par la Société du communiqué de
presse annonçant les résultats de l’augmentation de capital
Publication par Euronext de l’avis de
résultat de l’Offre
12/05/2021
Émission et règlement-livraison des
actions nouvelles dans le cadre de l’Offre
Admission des actions nouvelles aux
négociations sur Euronext Growth Paris
Mise à disposition du prospectus
Carbios informe avoir déposé auprès de l'Autorité des marchés
financiers (AMF) (i) son Document d’Enregistrement Universel pour
l’exercice 2020 le 14 avril 2021 sous le numéro D.21-0306 (le «
DEU ») et (ii) un amendement au DEU le 30 avril 2021 sous le
numéro D.21-0306-A01 (l’ « Amendement au DEU »).
Le DEU et l’Amendement au DEU sont disponibles sans frais sur le
site Internet de la Société (www.carbios.com) ainsi que sur le site
Internet de l’AMF (www.amf-france.org).
Le prospectus, ayant reçu le numéro d'approbation n°21-126 en
date du 30 avril 2021 (le « Prospectus »), est composé (i)
du DEU, (ii) de l’Amendement au DEU, (iii) d’une note d’opération
(la « Note d’Opération ») ainsi que (iv) d’un résumé du
Prospectus inclus dans la Note d’Opération.
Le Prospectus est disponible sans frais sur le site Internet de
la Société (www.carbios.com) ainsi que sur le site Internet de
l’AMF (www.amf-france.org).
L'attention des investisseurs est attirée sur les facteurs de
risques décrits dans le chapitre 3 du DEU ainsi que dans le
chapitre 2 de la Note d’Opération, avant de prendre leur décision
d’investissement. La réalisation de tout ou partie de ces risques
est susceptible d’avoir un effet défavorable sur l’activité, la
situation financière, les résultats, le développement ou les
perspectives de Carbios.
Par ailleurs, si les actionnaires existants ne souscrivent pas
d’actions dans le cadre du délai de priorité qui leur est réservé,
leur pourcentage de participation dans le capital et les droits de
vote de la Société sera significativement diminué (et d’autant plus
en cas d’exercice en tout ou partie de la clause d’extension), sans
que cette dilution puisse être estimée à la date du Prospectus, le
prix et le nombre d’actions nouvelles étant fixés à la fin de la
période de souscription sans pouvoir être déterminés à la date du
Prospectus. Il est par ailleurs rappelé que le délai de priorité
réservé aux actionnaires n’est ni négociable ni cessible.
A propos de Carbios :
Carbios, société de chimie verte, développe, en vue de leur
industrialisation, des procédés biologiques innovants et
compétitifs constituant une innovation majeure dans le cycle de vie
des plastiques et textiles. Par son approche novatrice mariant pour
la première fois le monde de l’enzymologie et de la plasturgie,
Carbios ambitionne de répondre aux nouvelles attentes sociétales
des consommateurs et aux enjeux de la transition énergétique en
relevant un défi majeur de notre temps : la pollution plastique et
textile.
La Société, fondée en 2011 par Truffle Capital, s’est notamment
donnée pour mission d'apporter une réponse industrielle au
recyclage des plastiques et des textiles à base de PET (principal
polymère des bouteilles, barquettes et textiles en polyesters). La
technologie de recyclage enzymatique développée par Carbios
déconstruit tout type de déchet PET en ses constituants de base qui
peuvent ensuite être réutilisés pour produire des nouveaux produits
en PET de qualité équivalente au vierge. Cette première mondiale a
été saluée en avril 2020 par la communauté scientifique
internationale à travers une publication en Une de la prestigieuse
revue Nature. Pour soutenir l’accélération de ce projet, Carbios
s'appuie également sur un Consortium réunissant L’Oréal, Nestlé
Waters, PepsiCo et Suntory Beverage & Food Europe.
La Société a également développé une technologie de
biodégradation enzymatique des plastiques à usages uniques en PLA
(polymère biosourcé). Cette technologie permet de créer une
nouvelle génération de plastiques 100 % compostables en conditions
domestiques en intégrant les enzymes au cœur même de ces
plastiques. Cette innovation de rupture a été concédée en licence à
Carbiolice, coentreprise créée en 2016, et dans laquelle Carbios
détient aujourd’hui une part majoritaire aux côtés du fonds SPI
opéré par Bpifrance.
Pour en savoir plus : www.carbios.com / Twitter : Carbios Linkedin : Carbios Instagram :
carbioshq
Carbios (ISIN FR0011648716/ALCRB) est éligible au PEA-PME et
bénéficie de la qualification « Entreprise Innovante » de Bpifrance
permettant l’éligibilité des titres de la Société à
l’investissement des Fonds Communs de Placement dans l’Innovation
(FCPI)
AVERTISSEMENT
Ce communiqué de presse, et les informations qu’il contient, ne
constitue ni une offre de vente ou de souscription, ni la
sollicitation d’un ordre d’achat ou de souscription, des actions de
la société CARBIOS dans un quelconque pays.
Le présent communiqué constitue une communication à caractère
promotionnel et non pas un prospectus au sens du règlement (UE)
n°2017/1129 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 (le
« Règlement Prospectus »).
S’agissant des Etats membres de l’Espace Economique Européen
autres que la France, aucune action n’a été entreprise et ne sera
entreprise à l’effet de permettre une offre au public des valeurs
mobilières objet de ce communiqué rendant nécessaire la publication
d’un prospectus dans l’un des Etats membres.
Ce communiqué ne constitue pas une offre de vente de valeurs
mobilières ou une quelconque sollicitation d’offre d’achat ou de
souscription de valeurs mobilières aux États Unis d’Amérique ou
dans toute autre juridiction dans laquelle l’opération pourrait
faire l’objet de restrictions. Les actions, ou toute autre titre,
de la société CARBIOS ne peuvent être offertes ou vendues aux États
Unis d’Amérique qu’à la suite d’un enregistrement en vertu du U.S.
Securities Act de 1933, tel que modifié, ou dans le cadre d’une
exemption à cette obligation d’enregistrement. Les actions de la
société CARBIOS seront offertes ou vendues uniquement en dehors des
États Unis d’Amérique et dans le cadre d’opérations
extraterritoriales (offshore transactions), conformément à la
Regulation S du Securities Act. CARBIOS n’a pas l’intention
d’enregistrer l’offre en totalité ou en partie aux États Unis
d’Amérique ni de faire une offre au public aux États Unis
d’Amérique.
S’agissant du Royaume Uni, le communiqué s'adresse uniquement
aux personnes situées (x) en dehors du Royaume Uni ou (y) au
Royaume Uni, qui sont des « investisseurs qualifiés » (tel que ce
terme est défini dans le Règlement Prospectus qui fait partie du
droit interne en application du European Union (Withdrawal) Act
2018) et qui (i) sont des professionnels en matière
d'investissements au sens de l'article 19(5) du Financial Services
and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005, tel que
modifié (le « Financial Promotion Order »), (ii) sont visées
à l'article 49(2) (a) à (d) (« high net worth companies,
unincorporated associations etc. ») du Financial Promotion Order,
ou (iii) sont des personnes auxquelles une invitation ou une
incitation à participer à des activités d'investissement (au sens
de l'article 21 du Financial Services and Markets Act 2000) peut
être légalement communiquée ou transmises (les personnes
mentionnées aux paragraphes (y)(i), (y)(ii) et (y)(iii) étant
ensemble dénommées, les « Personnes Habilitées »). Ce
communiqué s'adresse uniquement aux Personnes Habilitées et ne peut
être utilisé par aucune personne autre qu'une Personne
Habilitée.
Le présent communiqué contient des indications sur les objectifs
de CARBIOS ainsi que des déclarations prospectives. Ces
informations ne sont pas des données historiques et ne doivent pas
être interprétées comme des garanties que les faits et données
énoncés se produiront. Ces informations sont fondées sur des
données, des hypothèses et des estimations considérées comme
raisonnables par CARBIOS. Cette dernière opère dans un
environnement concurrentiel et en évolution rapide. Elle n’est donc
pas en mesure d’anticiper tous les risques, incertitudes ou autres
facteurs susceptibles d’affecter son activité, leur impact
potentiel sur son activité ou encore dans quelle mesure la
matérialisation d’un risque ou d’une combinaison de risques
pourrait avoir des résultats significativement différents de ceux
mentionnés dans toute information prospective. CARBIOS attire votre
attention sur le fait que les déclarations prospectives ne
constituent en aucun cas une garantie de ses performances futures
et que sa situation financière, ses résultats et cashflows ainsi
que l’évolution du secteur dans CARBIOS opère peuvent différer de
manière significative de ceux proposés ou suggérés par les
déclarations prospectives contenues dans ce document. De plus, même
si la situation financière de CARBIOS, ses résultats, ses cashflows
et l’évolution du secteur dans lequel CARBIOS opère étaient
conformes aux informations prospectives contenues dans ce document,
ces résultats ou ces évolutions peuvent ne pas être une indication
fiable des résultats ou évolutions futurs de CARBIOS. Ces
informations sont données uniquement à la date du présent
communiqué. CARBIOS ne prend aucun engagement de publier des mises
à jour de ces informations ni des hypothèses sur lesquelles elles
sont basées, à l’exception de toute obligation légale ou
réglementaire qui lui serait applicable.
La diffusion de ce communiqué peut, dans certains pays, faire
l’objet d’une réglementation spécifique. En conséquence, les
personnes physiquement présentes dans ces pays et dans lesquels le
communiqué de presse est diffusé, publié ou distribué doivent
s’informer et se conformer à ces lois et règlements.
Le présent communiqué ne doit pas être publié, transmis ou
distribué, directement ou indirectement, sur le territoire des
États Unis d’Amérique, de l’Australie, du Canada ou du Japon.
BNP Paribas, Bryan, Garnier & Co Limited, Bryan Garnier
Securities, J.P. Morgan, Natixis et Oddo BHF (les «
Etablissements Garants ») agissent exclusivement pour le
compte de CARBIOS et aucune autre personne dans le cadre de l'offre
d’actions et ne considéreront aucune autre personne comme leurs
clients respectifs et ne peuvent être tenus à l’égard d’un
quelconque tiers de fournir la même protection qu’à l’un quelconque
de leurs clients ou de fournir des conseils dans le cadre de toute
offre d’actions nouvelles, ni être considérés d’avoir fourni des
conseils relatifs à l’émission des actions ordinaires, le contenu
de ce communiqué ou toute opération, convention ou autre sujet
auxquels il est fait référence dans le présent communiqué.
Dans le cadre de l’offre d’actions ordinaires de CARBIOS, les
Etablissements Garants, ainsi que l’un quelconque de leurs affiliés
respectifs, pourraient acquérir des actions ordinaires pour leur
propre compte et en cette qualité conserver, acquérir, céder ou
proposer de céder pour leur propre compte lesdites actions et
toutes autres valeurs mobilières de CARBIOS ou les investissements
y relatifs liés à l’offre d’actions ordinaires de CARBIOS ou
autrement. En conséquence, toute référence dans le Prospectus aux
actions nouvelles étant émises, offertes, souscrites, acquises,
placées ou autrement traitées doivent être considérées comme
comprenant toute émission ou offre ou souscription, acquisition,
placement ou transfert, par les Etablissements Garants ou un
quelconque de leurs affiliés respectifs en cette capacité. En
outre, ils pourraient conclure des conventions de financement
(contrats de swaps ou CFD inclus) avec des investisseurs pour les
besoins desquels ils pourraient acquérir, détenir ou céder des
actions. Ils n’ont pas l’intention de communiquer sur ces
investissements ou transactions autrement qu’en conformité avec les
éventuelles obligations légales ou réglementaires applicables.
Ni les Etablissements Garants, ni l’un de leurs administrateurs,
dirigeants, salariés, conseils ou mandataires respectifs
n’acceptent de responsabilité, ou ne donnent de déclaration ou de
garantie, expresse ou tacite, concernant le caractère précis ou
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presse (ou si une information a été omise du présent communiqué de
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