TORONTO, le 17 oct.
2024 /CNW/ - La Banque Royale du Canada (TSX: RY) (NYSE: RY) a annoncé
aujourd'hui un placement de 1 milliard de dollars américains
billets de capital réglementaire additionnel à recours limité de
catégorie 1, série 5, au titre de fonds propres d'urgence en cas de
non-viabilité (FPUNV) (les « billets avec remboursement de
capital à recours limité »). Les titres visés sont enregistrés
auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) des
États-Unis.
Les billets avec remboursement de capital à recours limité
porteront intérêt à un taux annuel de
6,350%, versé trimestriellement, pour la période initiale se
terminant le 24 novembre 2034. Par la suite, le taux d'intérêt sur
les billets avec remboursement de capital à recours limité sera
rajusté tous les cinq ans à un taux correspondant au taux en
vigueur du département du Trésor des États-Unis à 5 ans, majoré de
2,257%. Les billets avec remboursement de capital à recours limité
arriveront à échéance le 24 novembre 2084. La date de clôture
prévue du placement est le 1 novembre 2024, sous réserve des
conditions de clôture habituelles.
RBC Capital Markets, LLC, BofA Securities, Inc., Citigroup
Global Markets Inc., J.P. Morgan Securities LLC, Morgan Stanley
& Co. LLC, and HSBC Securities (USA) Inc. agissent comme cosyndicataires de
l'offre.
Parallèlement à l'émission des billets avec remboursement de
capital à recours limité, la Banque émettra des actions
privilégiées de premier rang à dividende non cumulatif et à
taux corrigé tous les cinq ans, série BX, traitées en tant que
FPUNV (les « actions privilégiées de série BX »),
qui seront détenues par la Société de fiducie Computershare du
Canada en qualité de fiduciaire de
la société Leo LRCN Limited Recourse Trust™ (la « fiducie
à recours limité »). En cas de non-versement des intérêts ou
du capital des billets avec remboursement de capital à recours
limité à leur échéance, le recours de chaque porteur de billets se
limitera à sa quote-part dans l'actif de la fiducie à recours
limité, qui se composera, sauf dans des circonstances
particulières, d'actions privilégiées de série BX.
La Banque pourra racheter les billets avec remboursement de
capital à recours limité le 24 novembre 2034
et chaque 24 février, 24 mai, 24 août, 24 novembre par la
suitel, uniquement sur rachat par la Banque des actions
privilégiées de série BX détenues dans la fiducie à recours
limité, conformément aux conditions relatives à ces actions et sous
réserve de l'approbation écrite préalable du Surintendant des
institutions financières (Canada),
en totalité sur préavis d'au moins 10 jours et d'au plus
60 jours.
Le produit net tiré de cette opération sera utilisé pour les
besoins généraux de la Banque.
Une déclaration d'enregistrement relative au placement a été
déposée auprès de la SEC et est en vigueur. Le placement est
effectué uniquement par la voie d'un supplément de prospectus et
d'un prospectus de base. Des copies du supplément au prospectus
provisoire et du prospectus de base du placement peuvent être
obtenues gratuitement en visitant EDGAR sur le site web de la SEC à
l'adresse www.sec.gov. Vous pouvez également obtenir des copies du
supplément au prospectus définitif, lorsqu'il sera disponible, et
du prospectus de base pour ce placement en communiquant avec RBC
Capital Markets, LLC, en composant le 866 375-6829, ou en
envoyant un courriel à TMGUS@rbccm.com.
Le présent communiqué de presse est publié à titre d'information
uniquement et ne constitue pas une offre de vente, ni une
sollicitation d'une offre d'achat, et aucune vente de ces titres
n'aura lieu dans un État ou tout autre territoire dans lequel une
telle offre, sollicitation ou vente serait illégale avant
l'enregistrement ou la délivrance d'un visa aux termes des lois en
valeurs mobilières de cet État ou autre territoire.
Pour obtenir des renseignements supplémentaires, veuillez
communiquer avec :
Personne-ressource, investisseurs :
Asim Imran,
Relations avec les investisseurs, asim.imran@rbc.com,
416 955-7804
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Communications, fiona.mclean@rbc.com, 437 778-3506
SOURCE Banque Royale du Canada