MISE EN OEUVRE D’UN CONTRAT DE LIQUIDITE AVEC BNP PARIBAS EXANE
30 Juni 2023 - 6:00PM
MISE EN OEUVRE D’UN CONTRAT DE LIQUIDITE AVEC BNP PARIBAS EXANE
MISE EN OEUVRE D’UN CONTRAT DE LIQUIDITE AVEC BNP
PARIBAS EXANE
Bernin (Grenoble), France, le 30 juin 2023 -
Soitec (Euronext Paris), un leader mondial de la conception et la
production de matériaux semi-conducteurs innovants, annonce confier
à BNP Paribas Exane la mise en oeuvre d’un contrat de liquidité à
compter du 3 juillet 2023 pour une période initiale allant jusqu’au
31 décembre 2023, renouvelable par tacite reconduction pour des
périodes successives de douze (12) mois. Le contrat de liquidité
conclu est conforme aux dispositions prévues par le cadre juridique
en vigueur, en particulier, les articles 22-10-62 et suivants du
Code de commerce, le Règlement (UE) n°596/2014 du Parlement
européen et du Conseil du 16 avril 2014 sur les abus de marché tel
que modifié, la décision AMF n° 2021-01 du 22 juin 2021 et le
contrat-type de l’Association française des marchés financiers
(AMAFI) du 17 novembre 2021. Ce contrat a pour objet l’animation
par BNP Paribas Exane de l’action ordinaire de Soitec admises aux
négociations sur Euronext Paris sous le code ISIN FR0013227113.
Pour la mise en oeuvre de ce contrat, les moyens suivants sont
affectés au compte de liquidité : huit millions (8 000 000) d’euros
en espèces.
L’exécution du contrat de liquidité peut être suspendue : - par
l'une ou l'autre des parties conformément à l’article 5 de la
Décision AMF.
- en cas de détention d’un nombre d’actions égal au maximum
décidé par l’Assemblée Générale de Soitec, compte-tenu notamment
des titres déjà détenus par la Soitec conformément à l’article L.
225-210 du Code de commerce,
- en cas cotation de l’action en dehors des seuils
d’intervention autorisés par l’Assemblée Générale de Soitec,
- en cas d’arrivée à l’échéance ou de suspension de
l’autorisation de rachat d’actions par l’Assemblée Générale de
Soitec.
Le contrat de liquidité pourra être résilié à tout moment par
Soitec, sans préavis dans les conditions de clôture du compte de
liquidité prévues au contrat. Le contrat peut être résilié par BNP
Paribas Exane avec un préavis d’un (1) mois.
# # # Agenda Le chiffre d’affaires du 1er
trimestre 2023-2024 sera publié le 25 juillet 2023, après bourse.
L’Assemblée Générale de Soitec se tiendra le 25 juillet 2023.
# # # A propos de Soitec Soitec (Euronext -
Tech 40 Paris), un leader mondial des matériaux semi-conducteurs
innovants, développe depuis plus de 30 ans des produits à la pointe
de l’innovation, qui combinent performance technologique et
efficacité énergétique. Depuis la France, où son siège mondial est
implanté, Soitec se déploie à l’international grâce à ses solutions
uniques et a réalisé un chiffre d’affaires de 1,09 milliard d’euros
au cours l’exercice 2022-2023. Soitec occupe une place essentielle
dans la chaîne de valeur des semi-conducteurs pour servir trois
principaux marchés stratégiques : communications mobiles,
automobile et industrie, objets intelligents. L’entreprise s’appuie
sur le talent et la diversité de ses 2 100 collaborateurs, de 50
nationalités différentes, présents sur ses sites implantés en
Europe, aux Etats-Unis et en Asie. Plus de 4 000 brevets ont été
déposés par Soitec. Soitec, SmartSiC™ et Smart Cut™ sont des
marques déposées de Soitec.
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Soitec est une société anonyme à conseil d'administration au
capital de 71 178 834 euros, dont le siège social est situé Parc
Technologique des Fontaines - Chemin des Franques - 38190 Bernin
(France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de
Grenoble sous le numéro 384 711 909.
- communiqué contrat de liquidité 16062023
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