Le présent communiqué contient des déclarations prospectives.
Pour connaître les facteurs de risque et hypothèses connexes,
veuillez vous reporter à la rubrique intitulée « Mise en garde
concernant les déclarations prospectives » du présent
communiqué.
MONTRÉAL, le 12 févr. 2024 /CNW/ - Bell Canada (Bell) a annoncé aujourd'hui
l'émission publique aux États‑Unis d'un capital global
de 1,45 milliard de dollars américains de billets en
deux séries (l'émission aux États‑Unis). Les billets de
série US‑9 à 5,200 % d'un capital
de 700 millions de dollars américains viendront à
échéance le 15 février 2034 et seront émis au
prix de 99,823 $ US par tranche de capital
de 100 $ pour un rendement à l'échéance
de 5,223 %. Les billets de série US‑10
à 5,550 % d'un capital de 750 millions de
dollars américains viendront à échéance
le 15 février 2054 et seront émis au prix
de 99,869 $ US par tranche de capital
de 100 $ pour un rendement à l'échéance
de 5,559 %. Les billets sont offerts au public aux
États-Unis par l'entremise d'un syndicat de preneurs fermes. La
clôture de l'émission des billets est prévue pour
le 15 février 2024, sous réserve des conditions de
clôture habituelles. Les billets seront garantis pleinement et
inconditionnellement par BCE Inc.
Bell a l'intention d'affecter le produit net tiré de l'émission
aux États‑Unis au remboursement à l'échéance des billets de série
US‑3 d'un capital de 600 millions de dollars américains venant
à échéance en mars 2024, au financement du paiement restant
des licences de spectre de 3 800 MHz obtenues par
Bell Mobilité Inc. lors de la vente aux enchères du
spectre de 3 800 MHz organisée par le
gouvernement fédéral et à d'autres besoins généraux de
l'entreprise, qui peuvent comprendre le remboursement de dette à
court terme.
L'émission aux États-Unis est réalisée aux États-Unis en vertu
d'un supplément de prospectus daté du 12 février 2024 au prospectus
préalable de base simplifié de Bell daté
du 7 mars 2022 déposé auprès de la Securities and
Exchange Commission et faisant partie d'une déclaration
d'inscription préalable sur formulaire F‑10. Les billets ne
sont pas offerts au Canada ni aux résidents du Canada.
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni la
sollicitation d'une offre d'achat de titres, et aucune vente de ces
titres n'aura lieu, dans un territoire où une telle offre,
sollicitation ou vente serait illégale avant que les titres ne
soient inscrits ou que leur émission ne soit permise en vertu des
lois sur les valeurs mobilières du territoire en question.
Il est possible d'obtenir des exemplaires du prospectus
préalable de base simplifié et du supplément de prospectus relatif
à l'émission des billets déposés auprès des autorités de
réglementation en valeurs mobilières des États-Unis en communiquant
avec le service des Relations avec les investisseurs de
Bell Canada
au 1, Carrefour Alexander‑Graham-Bell, édifice A,
8e étage, Verdun
(Québec) H3E 3B3 (téléphone : 1 800 339‑6353).
Des exemplaires de ces documents peuvent aussi être consultés
électroniquement sur le Système électronique de données, d'analyse
et de recherche (SEDAR+) des Autorités canadiennes en valeurs
mobilières au www.sedarplus.ca ou sur le Electronic Data Gathering,
Analysis, and Retrieval System (EDGAR) administré par la Securities
and Exchange Commission des États-Unis
au www.sec.gov.
Mise en garde concernant les
déclarations prospectives
Certaines déclarations faites dans le présent communiqué sont
des « déclarations prospectives », notamment les
déclarations concernant le moment et la conclusion prévus de la
vente proposée des billets, l'utilisation visée du produit net de
cette vente et d'autres déclarations qui ne sont pas des faits
historiques. Toutes ces déclarations prospectives sont faites
conformément aux dispositions refuges prévues par la législation
canadienne en valeurs mobilières applicable et la Private
Securities Litigation Reform Act of 1995 des États-Unis. De
telles déclarations prospectives, de par leur nature même, sont
assujetties à des incertitudes et à des risques inhérents, et elles
sont fondées sur plusieurs hypothèses, tant générales que précises,
pouvant donner lieu à la possibilité que les résultats ou
événements réels diffèrent de façon importante des attentes
exprimées ou sous‑entendues dans de telles déclarations
prospectives. Ces déclarations ne constituent pas une garantie du
rendement ou d'événements futurs, et nous vous mettons en garde
contre le risque de vous fier à ces déclarations prospectives. Les
déclarations prospectives contenues dans le présent communiqué
décrivent nos attentes en date du présent communiqué et, par
conséquent, elles pourraient changer après cette date. Sauf dans la
mesure où les lois sur les valeurs mobilières applicables
l'exigent, nous ne nous engageons aucunement à mettre à jour ou à
réviser les déclarations prospectives figurant dans le présent
communiqué, même à la suite de l'obtention de nouveaux
renseignements ou de l'occurrence d'événements futurs, ni pour
toute autre raison. Les déclarations prospectives sont incluses
dans les présentes afin de fournir de l'information au sujet de
l'émission susmentionnée. Le lecteur est prié de tenir compte du
fait que cette information pourrait ne pas convenir à d'autres
fins. Le moment et la conclusion de la vente proposée susmentionnée
de billets sont assujettis aux conditions de clôture habituelles
ainsi qu'à d'autres risques et incertitudes. En conséquence, rien
ne peut garantir que la vente proposée des billets aura lieu, ni
qu'elle aura lieu au moment attendu qui est indiqué dans le présent
communiqué.
À propos de Bell
Bell est la plus grande entreprise de communications du
Canada1. Elle fournit un ensemble évolué de services
sans fil, de télévision, Internet, médias et de communications
d'affaires large bande partout au pays. Fondée à Montréal
en 1880, Bell est la propriété exclusive de BCE Inc. Pour
en savoir plus, nous vous invitons à visiter Bell.ca ou BCE.ca.
Par l'intermédiaire de Mieux pour tous, nous investissons dans
l'amélioration du présent et de l'avenir en soutenant la prospérité
sociale et économique de nos collectivités. Parmi nos initiatives,
Bell Cause pour la cause fait la promotion de la santé mentale au
Canada par des campagnes nationales de sensibilisation et de lutte
contre la stigmatisation, comme la Journée Bell Cause pour la cause
et par le versement de dons importants pour les soins
communautaires et l'accès à ces derniers, la recherche et les
initiatives de leadership en milieu de travail à l'échelle du pays.
Pour en savoir plus, veuillez visiter Bell.ca/Cause.
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1 Selon le
total des produits des activités ordinaires et le total des
connexions clients combinées.
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Questions des médias :
Julie
Garneau
media@bell.ca
Questions des investisseurs :
Richard Bengian
richard.bengian@bell.ca
SOURCE Bell Canada